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CONSEILS MUNICIPAUX
Compte-rendu du 7 mai 2010
• CLUB DE FOOTBALL DE TRIZAY
Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée délibérante
d’un courrier émanant du responsable du Club de foot,
sollicitant une subvention exceptionnelle, à hauteur de
300€ (participation frais de transports) pour aller supporter
l’Équipe U11 qui joue au tournoi « Myriade Girondins »
à BORDEAUX, après en avoir délibéré à l’unanimité, le
Conseil Municipal, donne son accord pour accorder une
subvention exceptionnelle à hauteur de 300 €.
Compte-rendu du 17 juin 2009
• MARCHÉ EXTENSION DE LA MAIRIE ET DU POINT POSTE
Vu l’avis d’appel public à la concurrence, concernant le
marché pour la réalisation des travaux relatifs à l’extension
de la mairie et du point poste.
Vu les différentes propositions transmises,
La Commission d’Appel d’Offres, réunie le 03 juin 2010, a
étudié l’ensemble des dossiers transmis en tenant compte
des capacités (financières, techniques et administratives,
des références de projets similaires) pour exécuter cette
mission.
Le montant des travaux retenu est de 187 084.00 €H.T.
• LOTISSEMENT LES PASSEROSES : MARCHE
MAÎTRISE D’OEUVRE et GÉOMÈTRE
Vu l’avis d’appel public à la concurrence en procédure
adaptée ouverte avec négociation, concernant le marché
de maîtrise d’oeuvre et le marché de Géomètre pour la
réalisation du lotissement les Passeroses.
La Commission d’Appel d’Offres, réunie le 17 juin 2010, a
étudié l’ensemble des dossiers transmis en tenant compte
des capacités (financières, techniques et administratives,
des références de projets similaires) pour exécuter cette
mission.
Monsieur le Maire propose aux membres du Conseil de
retenir :
Marché de Maîtrise d’œuvre :
L’entreprise BET Lucas
pour un montant de 26 312.00 € TTC ; Totalité des deux
tranches.
Tranche ferme : 17 940.00 € TTC,
Tranche
conditionnelle : 8 372.00 € TTC.
Marchédegéomètre :
Monsieur StéphaneMARCHYLLIE
pour un montant de 10 255.70 € TTC ; Totalité des deux
tranches.
Tranche ferme : 5 818.54 € TTC,
Tranche
conditionnelle : 4 437.16 € TTC.
Le conseil municipal ne lance que dans un premier
temps la tranche ferme.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à
l’unanimité :
- confie à
L’entreprise BET Lucas
sise à Rochefort
et La Rochelle pour la mission de Maîtrise d’œuvre et
Monsieur Stéphane MARCHYLLIE
sis à Saintes, pour
la mission de géomètre pour la réalisation du lotissement
les Passeroses.
Compte-rendu du 22 juillet 2010
• PROJET CONCERT JAZZ SALLE DES FÊTES DE TRIZAY
Avant de commencer la séance Monsieur le Maire donne
la parole à Monsieur Samy GRIMAULT, invité pour exposer
son projet concert Jazz, les 25,26, 27 et 28 mai 2011 sur
la commune. Groupe de 10 à 15 musiciens.
Les répétitions auront lieu les 25 et 26 mai. Concert les
27 et 28 mai 2011.
Le conseil municipal émet un avis favorable à cette
manifestation et décide la gratuité de la salle.
• PROJET CENTRALE SOLAIRE
Présentation du Projet de centrale Solaire par la Société
NEW SOLAR :
Mise en place de panneaux photovoltaïques sur un
terrain pouvant être adapté à ce type d’installation.
Prise en charge du financement du projet par la société
NEW SOLAR, qui assurera l’exploitation et la maintenance
de la centrale solaire.
Le projet se situe sur la commune de TRIZAY sur la
parcelle B 850 d’une surface de 10ha 16a 52ca..
Le site est une ancienne carrière. La commune est
propriétaire du terrain.
Durée des travaux 4 à 6 mois.
L’électricité produite par la centrale photovoltaïque est
injectée en totalité sur le réseau public de distribution et
comptabilisée par un compteur de production installé par
EDF. L’électricité est achetée dans le cadre de l’obligation
d’achat, à un tarif fixé par l’État.
Le conseil municipal a pris note de ces informations,
et remercie NEW-SOLAR pour sa présentation. Celui-
ci prendra sa décision, au vu des éléments qui seront
présentés par un concurrent.
• DEMANDE DE DON DE L’ASSOCIATION DU
MÉMORIAL DE LA CHARENTE MARITIME
Monsieur le Maire donne lecture du courrier de
l’Association du mémorial de la Charente-Maritime des
Morts pour la France et Algérie-Maroc et Tunisie 1952-
1962 ; les Anciens combattants de toutes associations ont
décidé d’élever un Mémorial Départemental à la Mémoire
de tous ces jeunes Morts au Service de la France.
Ce mémorial sera érigé sur la commune de Saint-
Savinien.
L’Association sollicite la commune pour obtenir un don,
afin de les aider dans l’accomplissement de ce travail de
mémoire.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité décide d’allouer la
somme de 150.00 € au profit de l’Association du Mémorial
de la Charente-Maritime des Morts pour la France et
Algérie-Maroc Tunisie.
• INFORMATIONS DIVERSES :
Réhabilitation Église de Monthérault :
Dossier de la D.R.A.C ; La première tranche des travaux
serait de 304 000.00 € HT. Certaines phases de travaux ne
pouvant être scindées.
Villages fleuris :
1er prix dans la 2ème catégorie. Journée rencontre
des Jardiniers avec remise des prix le 1er octobre 2010 à
Surgères.
SEMDAS :
L’équipe de maîtrise d’œuvre et la SEMDAS travaillent
afin que la définition d’un projet se fasse avant décembre
2010 pour permettre de fixer le découpage foncier.
Compte-rendu du 21 octobre 2010
• LOTISSEMENT LES PASSEROSES :
Monsieur le maire informe le conseil municipal que dans
le cadre du mandat signé avec la SEMDAS; celle-ci a établi
le plan de masse avec détail des surfaces du projet, le
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