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Compte-rendu du 14 juin 2012
ABBAYE EN FÊTE :
FINANCEMENT ET PRÉSENTATION DU PROGRAMME
Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la présentation du
programme et le financement de la manifestation l’Abbaye en fête
programmée le 21 juillet 2012.
Monsieur le maire propose de verser un acompte de 2000 € en lien
avec la décision prise au conseil municipal du 15 mars 2012, afin de
les aider dans leur démarche matérielle et financière.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité, accepte
que la commune verse un acompte de 2000 € au profit de l’Association
« l’Abbaye en fête ».
ALLÉE DE L’HÔTEL TRANSFERT DANS LE DOMAINE
PUBLIC
Monsieur le Maire informe que suite aux travaux à l’hôtel, il convient
de rétrocéder la parcelle A 1128 dans le domaine public.
AUBERGE DU LAC : BAIL
Monsieur le Maire informe l’assemblée délibérante qu’il convient de
rédiger un nouveau bail pour l’auberge du lac et de modifier le loyer
commercial.
Monsieur le maire propose d’augmenter le loyer commercial à
560.00 € HT. A compter du 1er juin 2012.
Le réajustement du loyer s’effectuera tous les ans à la date
anniversaire (ancien indice +nouvel indice), et sera indexé sur l’indice
national du coût des loyers commerciaux publié par l’Institut national
de la statistique et des études économiques.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal
- Donne son accord pour la rédaction d’un nouveau bail pour
l’auberge du lac et de modifier le loyer commercial pour un montant de
560.00 € HT (7 voix pour 3 voix contre et 2 abstentions), à compter du
1
er
juin 2012, indexé sur le 4
ème
trimestre.
RÉFÉRENTS ASSOCIATIONS :
Monsieur le maire propose à Assemblée délibérante que soit
institué un référent (élus) pour chaque association.
Un tableau recensant l’ensemble des associations sera créé. Il
s’agit d’affecter à chaque association un service référent qui sera à
leur écoute pour toute demande.
Le rôle du service référent sera :
* d’être l’interlocuteur privilégié de l’association
* de recevoir l’association quand nécessaire
* de recevoir les dossiers de subvention, de les analyser et de
proposer la subvention au vote des élus.
Un courrier sera envoyé à l’attention de chaque association, lui
indiquant qui est son référent et quel est son contact.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité :
-Accepte cette proposition.
INFORMATIONS DIVERSES :
Projet aménagement bourg Monthérault :
lancement de la
consultation et réception des offres prévues le 27 septembre 2012.
Compte-rendu du 06 septembre 2012
HÔTEL LES JARDINS DU LAC :
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que
les travaux d’agrandissement de l’hôtel « Les Jardins du Lac » sont
terminés depuis le 30 juin dernier ; il reste, cependant, quelques
travaux à réaliser.
Monsieur le Maire informe que le plus gros problème rencontré est
celui de la climatisation qu’il conviendrait de faire installer.
Après avoir délibéré, les membres du conseil décide de faire réaliser
les travaux de climatisation à l’hôtel ; décide de lancer une consultation
auprès des entreprises afin d’avoir des devis comparatifs.
ABBAYE EN FÊTE :
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que les festivités
réalisées le 21 juillet dernier par l’association ABBAYE EN FÊTE ont été
une réussite.
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il convient que la commune
verse à l’association une subvention de 520 €.
Monsieur le Maire informe le conseil que le Conseil Général a décidé
de leur attribuer une subvention de 2500 € mais celle-ci leur sera
verser que très tardivement. Il conviendrait de leur faire l’avance des
2500 € et que l’association nous les rembourserait après avoir eu le
versement du Conseil Général.
Après avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident :
- d’attribuer une subvention de 520 € à l’association ABBAYE EN
FÊTE
- de verser 2500€ à l’association ABBAYE EN FÊTE, cette somme
leur sera réclamée lorsque le Conseil Général leur aura versé cette
subvention.
ADHÉSION À UN PLAN D’ENTRETIEN COMMUNAL
POUR USAGE RAISONNÉ DE PRODUITS
PHYTOSANITAIRE DESTINÉS À L’ENTRETIEN DES
VOIRIES :
Monsieur le Maire expose au membre du conseil municipal,
Afin de préserver la qualité de l’eau souterraine destinée à
l’alimentation en eau potable, le Syndicat des Eaux mène depuis
2010 des actions avec la profession agricole afin de lutter contre les
pollutions diffuses (nitrates et phytosanitaires) sur la vallée de l’Arnoult.
Parallèlement à ces actions, le Syndicat a décidé d’engager avec
les communes du bassin une démarche sur l’utilisation des produits
phytosanitaires pour l’entretien de leurs voiries. Ces plans d’entretien
consistent en un état des lieux des pratiques actuelles et aboutissent
à des propositions d’amélioration que la commune pourra, si elle le
souhaite, mettre en place sur son territoire.
Ces plans d’entretien seront réalisés par la FREDON (Fédération
Régionale de Défense contre les Organismes nuisibles) dans le cadre
d’un marché à bons de commande.
Une démarche commune de l’ensemble des collectivités du bassin
versant de l’Arnoult permet de bénéficier de financement afin atteindre
80 % de subventions. La part restant aux communes est de 20 %.
Ainsi, le Syndicat se propose d’assurer la gestion administrative
et financière pour l’ensemble des communes du bassin versant de
l’Arnoult.
CONSEILS MUNICIPAUX
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