Flash Infos

Informations légales

- • -

Éditeur :
Mairie de la Commune de Trizay
Siège social : Mairie de Trizay - 48 avenue de la République - 17250 TRIZAY
Téléphone : 05 46 82 01 81

Directeur de la publication :
M. Michel DOUBLET, Sénateur-Maire

Hébergeur :
1 & 1 Internet SARL
RCS Sarreguemines B 431 303 775
Siège social : 7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)

Réalisation du site :
Jean-Luc HEMME
Raison sociale : COMMUNIMAGE
RCS Saintes A 452 199 128
Siège social : 60 avenue de la République - 17250 TRIZAY
Téléphone : 05 46 83 33 87

- • -

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site http://www.trizay.com est déclaré sous le numéro : en cours auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) en application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur le site http://www.trizay.com dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.

Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant à Mairie de la Commune de Trizay - Mairie de Trizay - 48 avenue de la République - 17250 TRIZAY.

Mairie de la Commune de Trizay et/ou ses partenaires s'engagent à ne pas diffuser ni transférer à d'autres sociétés ou organismes les données personnelles fournies par l'internaute.

UTILISATION DE TÉMOINS ("cookies")

Conformément à l'article 8.1 des conditions d'utilisation du service Google analytics , nous attirons l'attention de nos visiteurs sur les conditions d'utilisation de ce service, consultables ici.
Vous pouvez bien entendu accéder au site http://www.trizay.com en refusant ces marqueurs, la navigation n'en sera aucunement affectée.

ÉTABLISSEMENT DE LIENS HYPERTEXTES

Tous les liens hypertextes vers le site http://www.trizay.com peuvent être librement établis dès lors qu'ils ne sont pas utilisés à des fins commerciales ou publicitaires, sous réserve que la mention « sur le site http://www.trizay.com » ou toute mention équivalente soit indiquée clairement sur le lien ou à proximité de celui-ci, et que les auteurs du lien en aient préalablement informé le Directeur de la publication : M. Michel DOUBLET, Sénateur-Maire.

Sont naturellement exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Mairie de la Commune de Trizay et/ou ses partenaires sont les titulaires exclusifs de tous les droits de propriété intellectuelle portant tant sur la structure que sur le contenu du site http://www.trizay.com et ce dans le monde entier.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, et sauf autorisation préalable et expresse de M. Michel DOUBLET, Sénateur-Maire, l'internaute s'interdit de reproduire et/ou d'utiliser les marques et logos présents sur le site http://www.trizay.com, ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Ce site comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes ou des liens hypertextes vers d'autres sites qui n'ont pas été développés pour Mairie de la Commune de Trizay. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. L'existence d'un lien de ce site vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l'internaute d'utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. La responsabilité de M. Michel DOUBLET, Sénateur-Maire ne saurait être engagée du fait aux informations, opinions et recommandations formulées par des tiers.

Mairie de la Commune de Trizay et/ou ses partenaires déclinent toute responsabilité pour les problèmes rencontrées lors de l'accès du site http://www.trizay.com.

Mairie de la Commune de Trizay et/ou ses partenaires se réservent la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site http://www.trizay.com, sans préavis.

Mairie de la Commune de Trizay et/ou ses partenaires ne pourront être tenus pour responsables à votre encontre ou à celui d'un tiers des modifications, de l'interruption ou suspension du site http://www.trizay.com.