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Compte-rendu sommaire du 5 décembre 2013
CANTINE - INSCRIPTION MENSUELLE :
Monsieur DOUBLET rappelle que depuis un an, les parents inscrivent
les enfants à la cantine périscolaire au moyen de la fiche d’inscription
mensuelle. Toutefois, nous nous apercevons qu’un certain laisser-
aller s’est installé et que les fiches ne sont pas rendues à temps en
fin de mois, obligeant des rappels plus ou moins fâcheux et installant
une incertitude sur le nombre de repas à préparer. Après avoir
délibéré, les membres du conseil municipal décident de conserver
ce mode d’inscription mensuelle et d’instaurer une « pénalité » de
5 € pour non remise de la fiche d’inscription mensuelle à la fin de
chaque mois.
CONVENTION COMMUNE / PAYS DE SAINTONGE ROMANE :
Monsieur DOUBLET, les adjoints, Madame PACHOUD ainsi que
Mme DAVIAUD (commissaire aux comptes pour l’office du tourisme
de TRIZAY) ont reçu Mme ROBIN, Présidente de l’Office de Tourisme
de TRIZAY et Mme BERGONZONI, attachée territoriale du Pays de
Saintonge Romane afin d’engager ensemble une nouvelle gestion
de l’Abbaye pour assurer un développement touristique et culturel
approprié. Une convention de mise à disposition sera établie entre
la commune et le Pays de Saintonge Romane.
ARRÊT DE BUS – RUE DE BEURLAY :
Monsieur DOUBLET donne lecture du compte-rendu de la réunion
organisée par le Conseil Général, KEOLIS, Madame MARTIN Solange,
Monsieur TIXIER Lucien, le 19 novembre 2013, pour le problème de
sécurité des enfants et des véhicules à la descente du bus rue de
Beurlay. Il est proposé d’aménager l’arrêt du bus rue de Beurlay, en
réalisant une bande de rive jaune, un passage piéton et de déplacer
le radar pédagogique.
TRAVAUX ÉCOLE DE TRIZAY :
Monsieur DOUBLET informe les membres du conseil municipal
qu’il convient de changer les fenêtres de l’école dans la partie la
plus ancienne et de changer le plafond d’une classe, afin d’améliorer
l’acoustique.
VOTE ET APPROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS :
BASE DE LOISIRS : Compte Administratif
DÉPENSES
RECETTES
Résultat
cumulé
Fonctionnement
7144.63
11776.01
Investissement
22620.42
24466.51
Total cumulé
29765.05
36242.52
ÉPICERIE-BAR-RESTAURANT : Compte Administratif
DÉPENSES
RECETTES
Résultat
cumulé
Fonctionnement
14770.23
19734.97
Investissement
8339.45
10616.00
Total cumulé
23109.68
30350.97
HÔTEL « LES JARDINS DU LAC » : Compte Administratif
DÉPENSES
RECETTES
Résultat
cumulé
Fonctionnement
28302.00
32598.45
Investissement
484 325.32
500 453.16
Total cumulé
512 627.32
533 051.61
LOTISSEMENT LES PASSEROSES : Compte Administratif
DÉPENSES RECETTES
Résultat de
l’exercice
Fonctionnement
2464.88 127612.87
Investissement
484 325.32 500 453.16
Reports de
l’exercice N-1
Fonctionnement (002)
22829.68
Report investissement (001)
Total des réalisations + reports
2464.88 150 442.55
BUDGETS ANNEXES : VOTE ET APPROBATION
Épicerie-Bar-Restaurant :
Dépenses et recettes Fonctionnement :
16306.18 €
Dépenses et recettes d’Investissement :
3280.00 €
T
otal cumulé du budget :
19 586.18 €
Base de loisirs :
Dépenses et recettes Fonctionnement :
24 353.91 €
Dépenses et recettes d’Investissement :
116 079.37 €
Total cumulé du budget :
140 433.28 €
Lotissement les Passeroses
Dépenses et recettes Fonctionnement :
0.00 €
Dépenses et recettes d’Investissement :
233 252.67 €
Total cumulé du budget :
233 252.67 €
Hôtel « Les Jardins du Lac »
Dépenses et recettes Fonctionnement :
33 646.45 €
Dépenses et recettes d’Investissement :
49 456.00 €
Total cumulé du budget :
83 102.45 €
CONVENTION AVEC LA PÉPINIÈRE:
Le Maire rappelle à l’Assemblée délibérante : vu la délibération du
conseil en date du 4 septembre 2013 et la convention signée avec
le Conseil Général et les communes d’Échillais, de Saint-Hippolyte,
Soubise et Trizay pour la construction d’une serre intercommunale.
Ce montant est à partager entre les 4 communes, soit :
1242.50 €
HT chacune.
CONSEIL MUNICIPAL
ISSU DES ÉLECTIONS MUNICIPALES
DU 23 MARS 2014
Compte-rendu sommaire du 28 mars 2014
DÉLIBÉRATION RELATIVE A L’ÉLECTION DU MAIRE:
Le président invite le conseil à procéder, au scrutin secret et à la
majorité des Suffrages, à l’élection du maire.
Premier tour de scrutin
Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 15
À déduire : bulletins blancs ou nuls : 0
Reste, pour le nombre de suffrages exprimés :15
Majorité absolue : 8
Ont obtenu :
• Monsieur DOUBLET Michel 12 voix.
• Monsieur DOUBLET 3 voix.
Monsieur DOUBLET Michel, ayant obtenu la majorité absolue, a été
proclamé maire.
DÉLIBÉRATION RELATIVE AU NOMBRE D’ADJOINTS:
La détermination du nombre d’adjoints relève de la compétence
du conseil municipal, sans que le nombre d’adjoints puisse excéder
30% de l’effectif légal dudit conseil. Ce pourcentage donne pour
la commune de TRIZAY un effectif maximum de 5 adjoints. Il est
proposé la création de 3 postes d’adjoints.
DÉLIBÉRATION RELATIVE A L’ÉLECTION DES ADJOINTS:
Premier tour de scrutin ont obtenu :
Liste DAVIAUD 13 voix
Liste MARTIN Solange 1 voix
La liste DAVIAUD Dominique, ayant obtenu la majorité absolue, ont
été proclamés adjoints:
• M. DAVIAUD Dominique 1
er
adjoint au Maire
• Mme BOULOUMOU Marie-Christine 2
e
adjointe au maire
• M. TIXIER Lucien 3
e
adjoint au maire
Compte-rendu sommaire du 3 avril 2014
DÉLIBÉRATION RELATIVE AUX INDEMNITÉS DE FONCTION
DU MAIRE ET DES ADJOINTS:
Après en avoir délibéré, décide après vote à mains levées, 15 voix pour.
À compter du 01 mai 2014
, le montant des indemnités de
fonction du maire, (démission du mandat de Sénateur),
A compter du 29 mars 2014
, le montant des indemnités des
adjoints est, dans la limite de l’enveloppe budgétaire constituée par le
montant des indemnités maximales susceptibles d’être allouées aux
titulaires de mandats locaux par les articles L.2123-23 et L.2123-
24 précités, fixé aux taux suivants :
Maire : 43 % de l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la
fonction publique 1015.
CONSEILS MUNICIPAUX
